Histoire de zigzag
Un commerçant conteste une amende dans un tribunal de police
TEXTE: NATHALIE DUCOMMUN
Le Président: Monsieur, il vous est reproché d'avoir stationné sur une
ligne en zigzag jusqu'à 60 minutes. Vous avez contesté cette
contravention. Vous dites dans votre lettre que vous avez un
commerce à la rue L. et que vous déchargez vos livraisons le matin à
7 heures pendant 5 à 10 minutes au maximum. Vous persistez dans
cette explication?
Le plaignant: Je persiste.
Le Président: Est-ce que ça vous arrive souvent de laisser votre
véhicule pour faire vos livraisons?
Le plaignant: Non... Mais comme les places de livraison sont toujours
occupées, je n'ai pas le choix, il faut que je me gare juste devant le
commerce pour livrer. Ça prend deux, trois minutes. Cette fois-là, j'ai
juste eu le temps de sortir de ma camionnette et hop il était déjà là à
me mettre l'amende. Je lui ai expliqué que toutes les places de
livraison étaient prises et que moi, il fallait bien que je livre la
marchandise pour mon commerce. Alors il me dit qu'il fait son travail.
Qu'il ne veut pas savoir. Mais moi aussi je fais mon travail et je ne sais
pas comment je peux faire. Je suis obligé de toucher la ligne en
zigzag...
Le Président: Mais vous garez le véhicule devant votre arcade, en
début ou en fin de zigzag?
Le plaignant: Eh bien comme je fais attention de ne pas être sur le
passage piétons, je me mets à moitié sur le trottoir et à moitié sur la
fin d'un bout de zigzag d'arrêt de bus.
Le Président: Et qu'est ce que vous déchargez?
Le plaignant: Des légumes, de la farine. C'est de la petite
restauration... C'est un kebab, en fait. Donc des légumes, de la
farine...
Le Président: Mmm. Avant de rendre notre décision, nous aimerions
avoir quelques données sur votre situation personnelle. Quel est votre
revenu?
Le plaignant: Je suis employé de ma société. Je touche 3'620 francs
bruts.
Le Président: Votre loyer est de combien?
Le plaignant: De 800 balles. Francs.
Le Président: Vous êtes marié?
Le plaignant: Non, je suis célibataire. Mais j'ai 3 enfants. Quatre
enfants, pardon. Un à ma charge et les trois autres.
Le Président: Vous versez une pension de combien?
Le plaignant: De 1'500 francs.
Le Président: Vous vivez seul?
Le plaignant: Avec mon fils. Sa mère est décédée.
Le Président: Bien. Le tribunal se retire pour délibérer.
30 minutes plus tard.
Le Président: Monsieur, le service des contraventions a statué que
votre contestation était tardive. Le tribunal a mis beaucoup de temps
à délibérer car il s'agissait d'établir si effectivement c'était le cas. Si
vous aviez agi à temps ou pas. Il a donc fallu faire plusieurs coups de
fil au Service des contraventions qui n'est pas facile à joindre et qui
est très occupé. Et puis, il a fallu qu'ils retrouvent votre dossier...
Voilà pourquoi nous avons mis tant de temps. Enfin. Le tribunal vous
acquitte et laisse les frais à l'Etat. D'après nos recherches, nous
n'avons aucune certitude que votre contestation ne soit pas parvenue
au service des contraventions dans le bon délai. Nous avons tenté de
faire des calculs pour remonter à la date du premier envoi de courrier
et compter les jours entre les différents envois, mais... Il s'avère que
si vous étiez en dehors des délais, ce n'était que d'un jour. Par
conséquent nous avons considéré que vous aviez agi à temps. Plus
qu'un stationnement, c'est un arrêt à moitié sur le zigzag qui vous est
reproché. Voilà monsieur. Bien sûr, il faudra quand même que vous
trouviez une solution pour vos livraisons, parce que je ne peux pas
vous garantir qu'il n'y aura pas d'autre amende pour stationnement
sur un zigzag.